Statuts de l'association Toastmasters Côte d'Azur

Article 1 Nom

Il est constitué à Vence, entre les personnes physiques adhérant aux présents statuts, une association dénommée “Club Toastmasters Côte d’Azur“, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Article 2 Siège
Le siège de l’association est fixé 125 allée du Bois à Vence. Il pourra être transféré par simple décision de son Comité Directeur ratifiée par une Assemblée Générale des membres. La durée de l’association est illimitée.

Article 3 Objet
L’association a pour but une activité bénévole éducative et sociale. Elle s’interdit toute activité financière ou commerciale, incompatible avec ses buts.

L’association a pour objectifs

• L’amélioration de l’expression orale ;
• Le développement de l’aptitude de ses membres à s’exprimer devant un auditoire ;
• L’organisation d’évaluations permettant à chaque intervenant de connaître la réaction de l’auditoire ;
• L’amélioration des aptitudes de ses membres au leadership au travers de la pratique des responsabilités de gestion du club et la pratique de la conduite des réunions ;
• L’association entend réaliser ces objectifs au moyen des réunions régulières du club et de la participation aux activités conformes aux mêmes buts des autres clubs Toastmasters en France, en Europe continentale et au travers du monde entier.

Article 4 Composition

L’association se compose de :

• Membres fondateurs
• Membres actifs
• Membres de soutien
• Membres d’honneur

Sont membres fondateurs ceux qui ont déclaré les présents statuts. Ils sont dispensés de cotisation
Sont membres actifs ou membres de soutien ceux qui sont à jour du paiement de la cotisation annuelle dont le montant est fixé en assemblée générale.
Sont membres d’honneur, sur décision du Comité Directeur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisation.
Quelle que soit sa qualité, chaque membre s’engage à respecter les présents statuts. 
L’association se compose des membres à jour de leurs cotisations.
Le Comité Directeur aura la faculté d’admettre des membres associés, qui pourront participer aux réunions mais qui n’auront pas de droit de vote et qui ne pourront participer ni au Comité Directeur ni aux différents concours organisés au niveau du club ou au niveau régional. Les membres associés peuvent assister aux réunions du club en qualité de simples observateurs. Ils ne sont pas autorisés à prendre part aux travaux lors des réunions du club.
Le Comité Directeur fixe annuellement la participation financière des membres associés qui devront s’inscrire préalablement par email aux réunions du club.
La qualité de membre de l’association se perd par décès, démission ou radiation prononcée par le Comité Directeur pour le défaut de paiement de cotisations ou pour un motif grave tel que le non-respect des statuts ou du règlement intérieur ou tout autre motif sérieux. En aucun cas, ni le Comité Directeur, ni l’Assemblée Générale ne sera tenue de justifier une telle radiation.

Article 5 Conditions d’admission
Pour faire partie de l’association, il faut être majeur, remplir la demande d’adhésion et l’adresser à un membre du Comité Directeur avec la cotisation et, le cas échéant, le droit fixe d’entrée, en cours. Les candidatures sont parrainées par un membre, examinées par le Comité Directeur et soumises par celui-ci avec son avis au vote d’une Assemblée Générale. Le Comité Directeur ou l’Assemblée Générale pourront refuser toute candidature sans fournir d’explication.

Article 6 Cotisations
Tout nouveau membre ou membre associé paiera une cotisation annuelle ainsi que, le cas échéant, un droit fixe d’entrée, fixé sur proposition du Comité Directeur par une Assemblée Générale. Le droit d’entrée ne sera pas exigible dans le cas des candidats déjà membres cotisants d’un autre club Toastmasters ou qui auront demandé leur transfert d’un autre club Toastmasters.

Article 7 Ressources
Les ressources de l’association se composent des cotisations de ses membres, le cas échéant, le droit fixe d’entrée et la participation des invités ou des visiteurs aux réunions.

Article 8 Administration
L’association est dirigée par un Comité Directeur qui comprend neuf membres

• Les membres fondateurs
• Les membres actifs élus et renouvelés par tiers chaque année.

En cas de départ de membre fondateur, le nombre de membres actifs sera augmenté d’autant.
Les candidatures au Comité Directeur doivent être adressés au Président, accompagnées d’une lettre de motivation, sept jours au moins avant l’assemblée générale.

Le premier Comité Directeur est composé des membres fondateurs jusqu’à la première assemblée générale qui se réunira au plus tard un an et trois mois après la déclaration légale. Il fixe le montant des cotisations.

Le Comité Directeur élit en début de mandat un Bureau composé de :

• Un président
• Un trésorier
• Un secrétaire

En cas de vacance d’un poste, le Comité Directeur pourvoit provisoirement au remplacement du poste vacant, jusqu’à l’assemblée générale suivante.

Le Comité Directeur peut décider, s’il lui paraît utile, l’instauration des postes de vice-présidents, de trésorier adjoint et secrétaire général adjoint.
Les membres du Comité Directeur sont élus par l’Assemblée générale à la majorité des membres présents pour un an. Ils seront rééligibles, sauf pour le Président qui ne pourra se succéder deux ans de suite.
Le Comité Directeur est chargé d’assurer le respect des présents statuts et du règlement intérieur. Il prépare et dirige les réunions. Il peut apporter tout changement utile au bon fonctionnement de l’association et en avise les membres. Il se réunit sur convocation du Président. Les décisions sont prises à la majorité des présents. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante. Vis à vis des organismes bancaires ou postaux, le Trésorier ou toute autre personne désignée par le Président ont pouvoir, chacun séparément, de signer tous chèques, virements ou autres moyens de paiement.

Article 9 Assemblée Générale
Une Assemblée Générale se tiendra au moins une fois par an avant le 30 janvier. Toutes les décisions prises seront adoptées à la majorité des voix des membres présents sauf en cas de modification des statuts. Dans ce cas, la voix des deux tiers des membres présents sera nécessaire. Toutes décisions de l’Assemblée Générale seront définitives. Tout membre pourra proposer des questions à soumettre à l’Assemblée Générale. Ne pourront voter à l’Assemblée Générale que les membres à jour de leurs cotisations. Les membres du Comité Directeur pourront faire un compte rendu en ce qui concerne leurs responsabilités précises.

Article 10 Dissolution

La dissolution de l’association est prononcée à la demande du Comité Directeur par une Assemblée Générale Extraordinaire convoquée spécialement à cet effet. En cas de dissolution, le Comité Directeur est chargé de la liquidation des biens de l’association. Si, après la réalisation de l’actif de l’association, le règlement du passif et des frais de liquidation, il reste un reliquat en caisse, celui-ci sera versé au profit d’une ou plusieurs associations ayant des objectifs analogues.

Article 11 Règlement intérieur
Un règlement intérieur pourra être établi par le Comité Directeur et proposé au vote de l’Assemblée Générale. Le règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement interne des activités de l’association.

Vence, le 1er octobre 2009

Les membres fondateurs :

• Présidente : Christine Morlet
• 1er Vice Président, Responsable de la Formation - Membre d'honneur : Philippe Christin
  
• 2ème Vice Président, Huissier : Steve Long
• Secrétaire général : Siegfried Haack
• Trésorier : Didier Morlet

Les membres du Bureau:

• Présidente : Christine Morlet
• 1er Vice Président, responsable de la Formation - Membre d'honneur : Philippe Christin
  
• 2ème Vice Président, Huissier : Steve Long
• Secrétaire général : Siegfried Haack
• Trésorier : Didier Morlet
• Vice Présidente, Chargée des Relations Publiques : Brigitte Pellero